Mentions Légales

Raison sociale : CSA2


Forme juridique : SASU


SIREN : 808007082

Responsable d’édition : Constance de Alexandris

Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site internet www.ecoceaty.fr est la propriété de CSA2.

Le site internet www.ecoceaty.fr a été conçu par la société Hexagon-web. Le site internet www.ecoceaty.fr est hébergé sur les matériels informatiques de la société OVH dont le siège social est : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Le site www.ecoceaty.fr est régi par le droit français ; les visiteurs ayant accès au site de l’étranger, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables. Les mentions légales pouvant être modifiées à tout moment et sans préavis, nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Propriété intellectuelle


CSA2 détient, se réserve et conserve tous les droits de propriété, notamment intellectuelle, y compris les droits de reproduction sur le présent site et les éléments qu’il contient.
En conséquence et notamment toute reproduction partielle ou totale du présent site et des éléments qu’il contient est strictement interdite sans autorisation écrite de CSA2.

Traitement des données personnelles… 

Les données personnelles concernant l’utilisateur sont destinées uniquement à CSA2. L’utilisateur dispose d’un droit de rectification des données personnelles transmises lors de son éventuelle inscription sur le site en nous contactant via le formulaire de contact.

Services

Le site est mis à jour régulièrement par CSA2 et a pour objet de fournir des informations à propos de l’entreprise du même nom.
Toutes les informations indiquées sur www.ecoceaty.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les informations ne sont pas exhaustives. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, imposant à l’utilisateur de s’y référer régulièrement pour en prendre connaissance.